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Rev D6
Analyse Délibérations municipales de portée générale sur feuillets libres du 18 décembre 1790 au 19 floréal an VIII (9 mai 1800).
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1790-1800	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1800	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	DELIBERATION	Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	OUI

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