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Rev F4
Analyse Circulation des grains Ordonnance de police des consuls de Tarbes - 25 mai-3 décembre 1791 Lettres de Mr. Le Maire et officiers municipaux de Toulouse - 20 juillet 1791 Arrêté de l'Agent national - 21 ventôse an II (11 mars 1794).
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1791-an II	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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