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Rev F8
Analyse Industrie Arrêté de l'Agent national sur la déclaration des laines filées- 26 frimaire an II- 24 ventôse an (16 décembre 1794- 14 mars 1794) Renseignements sur la fabrication des papeteries en ville- 21 brumaire an VI (11 novembre 1797)
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	An II- an VI	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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