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Articles d'archives

Rev G5

Analyse
    Remplacements des droits supprimés
    Rôles des impositions pour le remplacement des droits supprimés en 1790
    Correspondance - 28 avril 1790 et 24 octobre 1792
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1790-1792 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1792 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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