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Articles d'archives

Rev I2

Analyse
    Registre des audiences du tribunal de police municipale - 16 janvier 1792- 10 juillet 1793
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1792-1793 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1793 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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