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Rev I27
Analyse Sécurité et tranquillité publique Surveillance des lieux dangereux dans la ville- 8 juillet 1790- 26 thermidor an VII (13 août 1799) Cas de Dulom, Vignech, Bourjac prévenus d'incivisme- 6 juin 1793
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1790-an VII	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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