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Articles d'archives

Rev I6

Analyse
    Police des marchés
    Règlementation, correspondance, procès-verbal de visite - 10 juillet 1791 - 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1791-an III Cote Microfilm :
Communicabilité : 2011 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON