AvenioWeb

Rev K14
Analyse Fixation du traitement du procureur de la commune et du secrétaire de la municipalité, 6 décembre 1790-14 février 1791.
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1790-1791	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1791	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

• Fonds et Versements
• Registres numérisés
• Documents iconographiques
• Délibérations
• Urbanisme

Bibliothèque - Presse

• Bibliothèque
• Presse

Index & thesauri

• Édifices
• Lieux
• Personnes
• Organismes
• Autres index
• Thesauri

Recherches globales

• Sur le contenu des notices

• Sur les index