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Articles d'archives

Rev K3

Analyse
    Elections municipales de 1790
    Pour les officiers municipaux : liste de citoyens actifs - 29 janvier - 9 février 1790,
    Procès-verbaux de scrutins, 29 janvier-30 décembre 1790,
    Procès-verbal de dépouillement de l'élection des officiers municipaux et du maire - 26 janvier - 13 février 1790,
    Résultat des scrutins, 16 novembre-30 décembre 1790
    Pour le procureur de la commune : résultat des scrutins - 10 février 1790
    Pour les notables : résultat des scrutins - 10 février - 23 novembre 1790
    Pour le maire : liste des citoyens actifs qui ont concouru à l'élection du maire - 21 juin 1790, extrait des résultats - 29 janvier 1790,
    extrait des résultats - 29 janvier 1790,
    procès-verbal d'élection de Fondeville-Labatut - 29 janvier 1790.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1790 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON