aller au contenu
|
aller à la navigation
AvenioWeb
Menu général
accueil
identification
messagerie
aide ?
Chemin de navigation
Articles d'archives
Rev K3
Analyse
Elections municipales de 1790
Pour les officiers municipaux : liste de citoyens actifs - 29 janvier - 9 février 1790,
Procès-verbaux de scrutins, 29 janvier-30 décembre 1790,
Procès-verbal de dépouillement de l'élection des officiers municipaux et du maire - 26 janvier - 13 février 1790,
Résultat des scrutins, 16 novembre-30 décembre 1790
Pour le procureur de la commune : résultat des scrutins - 10 février 1790
Pour les notables : résultat des scrutins - 10 février - 23 novembre 1790
Pour le maire : liste des citoyens actifs qui ont concouru à l'élection du maire - 21 juin 1790, extrait des résultats - 29 janvier 1790,
extrait des résultats - 29 janvier 1790,
procès-verbal d'élection de Fondeville-Labatut - 29 janvier 1790.
DAA
:
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1790
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1790
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
Support :
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
page précédente
Menu : rechercher
Les fonds d'archives
Fonds et Versements
Registres numérisés
Documents iconographiques
Délibérations
Urbanisme
Bibliothèque - Presse
Bibliothèque
Presse
Index & thesauri
Édifices
Lieux
Personnes
Organismes
Autres index
Thesauri
Recherches globales
Sur le contenu des notices
Sur les index