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Articles d'archives

Rev K7

Analyse
    Elections municipales de l'an VII, de l'an IX et de l'an X.
    Liste des votants pour l'élection d'officiers municipaux, 6 et 7 germinal an VII ; procès-verbal d'élection, 1er germinal an VII.
    Liste des votants pour l'élection d'officiers municipaux, 15 prairial, 11 floréal et messidor an IX ; listes des noms et suffrages obtenus par série, messidor an IX.
    Liste des votants pour l'élection d'officiers municipaux, 3 frimaire an X.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : SD Cote Microfilm :
Communicabilité : 2011 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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