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Rev K9

Analyse
    Démission ou refus de fonction d'officiers municipaux, 14 novembre 1790 - 16 thermidor an VIII.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1790-an VIII Cote Microfilm :
Communicabilité : 2011 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON