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Rev M2
Analyse Tribunal de paix et de police correctionnelle dans l'ancien couvent des Cordeliers - 27 ventôse an II (17 mars 1794) - 8 messidor an III (26 juin 1795).
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	AN II-AN III	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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