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Rev N10
Analyse Attributions et mise aux enchères des biens nationaux, inventaire des biens et pièces annexes des propriétés ayant pour propriétaires (1789-1807) Les confréries- 11 avril 1791- 5 thermidor an II (23 juillet 1794)
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1791-an II	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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