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Rev N13
Analyse Attributions et mise aux enchères des biens nationaux, inventaire des biens et pièces annexes des propriétés ayant pour propriétaires (1789-1807) L'ordre de Malte- 1er vendémiaire an II (17 septembre 1793)- 5ème jour complémentaire an II (21 mai 1794)
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	AN II (1793-1794)	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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