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Rev N20
Analyse Attributions et mise aux enchères des biens nationaux, inventaire des biens et pièces annexes des propriétés ayant pour propriétaires (1789-1807) Le couvent des Ursulines- 23 avril 1791- 27 janvier 1793
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1791-1793	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1793	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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