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Rev N24
Analyse Attributions et mise aux enchères des biens nationaux, inventaire des biens et pièces annexes des propriétés ayant pour propriétaires (1789-1807) L'évêché- 21 janvier 1791- 2 brumaire an VIII (24 octobre 1799)
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1791-an VIII	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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