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Rev P7
Analyse Prêtres réfractaires Réglementation- 18 juin 1793 - 24 fructidor an VI; domiciliation- 5 floréal an II- 5 floréal an III; recensement- 24 août 1792- 3 ventôse an IV; retours de prêtres n'ayant pas prêté serment- 21 juillet 1791- 23 brumaire an VI; passeports des prêtres insermentés- 30 octobre- 31 décembre 1792; pratique du culte par les prêtres insermentés- 22 août 1791- 12 thermidor an III
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1791-an VI	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON