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Rev Q6
Analyse Militaires, allocations à leur famille Réglementation - 4 ventôse an II (22 février 1794) - 19 germinal an IV (8 avril 1796) ; état des déclarations pour les citoyens ayant droit aux secours - 27 frimaire an III (17 décembre 1794) ; pétitions, arrêtés et certificats de services - 16 septembre 1792-15 messidor an VIII (4 juillet 1800) ; procès-verbaux de l'assemblée communale pour le paiement des sommes dues aux parents des défendeurs de la patrie - 11 mai 1793.
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1792-an VIII	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON