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Articles d'archives

Rev Q9

Analyse
    Assistance aux réfugiés
    Réglementation - 28 frimaire an V (18 décembre 1796)-8 pluviôse an V (27 janvier 1797) ; pétitions .- 26 thermidor an II (13 août 1794)- 11 messidor an III (29 juin 1795).
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : AN II-an V Cote Microfilm :
Communicabilité : 2011 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON