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Articles d'archives

CC388

Analyse
    DROIT DE MAYADE..........................
    Lettre de M. Broucard concernant le nouvel octroi
    sur le vin (voir CC 333 Ordonnance du Roi)
    8 février 1772 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC332 Cote Externe :
Dates : 1772 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CORRESPONDANCE; BAIL A FERME Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON