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CC391
Analyse DROIT DE MAYADE............................ Consultation de M. Desmolles et Garris avocats de Toulouse pour un procès entre les Maire et Consuls de la ville de Tarbes d'une part et les fermiers du droit de mayade de la ville d'autre part et aussi le Sieur Bonnefont habitant de la ville - 7 juillet 1776 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC335	Cote Externe :
Dates :	1776	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CORRESPONDANCE; BAIL A FERME	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON