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Articles d'archives

CC392

Analyse
    DROIT DE MAYADE..............................
    Copie d'acte pour le Maire de la ville de Tarbes
    concernant l'opposition faite par certains
    habitants au droit de mayade - 14 avril 1776
    1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC336 Cote Externe :
Dates : 1776 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : acte; BAIL A FERME Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON