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CC393
Analyse DROIT DE MAYADE.......................... Extrait du registre des délibérations de la ville de Tarbes relatif au procès contre le Sieur Bonnefont et les fermiers de la mayade 27 janvier 1778 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC337	Cote Externe :
Dates :	1778	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	DELIBERATION; BAIL A FERME	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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