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CC396
Analyse DROIT DE MAYADE........................... Copie d'acte concernant les poursuites sur le droit de mayade au Parlement 23 janvier 1781 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC340	Cote Externe :
Dates :	1781	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	acte; BAIL A FERME	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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