aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

CC438

Analyse
    PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
    Participation du chapitre à l'imposition pour la réparation des routes - 19 mars 1783-31 décembre 1784
    1 - Requête des Officiers Municipaux de la ville de Tarbes et autorisation de l'Intendant du 14 mai 1783 avec extrait du registre des délibérations du 29 mars 1783 relatifs à la participation du Chapitre aux corvées - 1 p. m.
    2 - Requête des Officiers Municipaux avec exploit d'huissier signifiant au Chapitre sa participation aux réparations des routes du 19 mars 1783, extrait du registre des délibérations du 29 mars et copie de l'acte du Syndic du Chapitre du 31 décembre 1784 fait au Sieur Pecune Collecteur concernant la somme que doit payer le Chapitre - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC369 (1 et 2) Cote Externe :
Dates : 1783-1784 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON