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Articles d'archives

CC439

Analyse
    PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
    1 - Répartition de la corvée pour la communauté de Tarbes par le Roi - 15 août 1785 - 1 p. m. et i.
    2 - Ordonnance de l'Intendant qui autorise les procès-verbaux d'adjudication pour l'entretien des routes royales et homologation de la délibération du 15 mai 1786 concernant l'imposition au marc la livre de la capitation - 31 juillet 1786 - 1 p. m.
    3 - Ordonnance de l'Intendant relative à la création d'une caisse séparée dans laquelle il sera versé le produit du premier droit de pontanage à compter du 1er janvier 1787 - 20 novembre 1786 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC370 (1 à 3) Cote Externe :
Dates : 1785-1786 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ordonnance Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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