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CC440
Analyse PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS 1 - Extrait d'une ordonnance de l'Intendant portant exécution des Lettres Patentes du 26 août 1502 et de l'Arrêt du Conseil du 23 janvier 1742 relatifs à la perception du droit de péage - 2 juillet 1789 - 1 p. m. 2 et 3 - Valeur des espèces contenues au tarif de 1502 et conversion de certaines monnaies - s.d. - 2 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC371 (1,2)	Cote Externe :
Dates :	1789	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ordonnance	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON