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CC441
Analyse Pièces relatives aux impositions et concernant d'autres communes Certificat des Maire et Echevins de la ville de Bagnères constatant l'usage suivi dans cette ville pour la répartition de l'impot (droit de fouage). 22 septembre 1767 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC395	Cote Externe :
Dates :	1767	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	attestation	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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