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CC501
Analyse DETTES DE LA VILLE Liquidation des dettes de la ville entre Maître G. Donurier Conseiller au Parlement de Toulouse et J. de Cotture Commissaire Subdélégué de M. l'Intendant. 17 novembre 1666 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC452	Cote Externe :
Dates :	1666	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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