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CC509
Analyse DETTES DE LA VILLE....................... Liquidation des dettes de la ville de Tarbes en faveur de certains créanciers suite à l'Arrêt du Conseil du 29 juillet 1666 - 23 décembre 1691 - 2 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC460 ( 1 et 2)	Cote Externe :
Dates :	1691	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1717	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON