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CC539
Analyse FERMES DE LA VILLE : consentement des consuls aux baux BAUX DES FERMES DE LA VILLE Procès-verbal d'adjudication des fermes de la ville - 1er janvier 1595 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC488	Cote Externe :
Dates :	1595	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PROCES-VERBAL	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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