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CC544
Analyse BAUX DES FERMES DE LA VILLE Bail à ferme du droit de terrage et teulage pour l'année 1784 en faveur de P. Sentubery, P. Duran, J. Latapie et J. Lamont. 3 janvier 1784 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	CC493	Cote Externe :
Dates :	1784	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CONTRAT	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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