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Articles d'archives

CC546

Analyse
    BAUX DES FERMES DE LA VILLE
    Bail à ferme pour l'année 1784 sur le droit de pontanage en faveur de A. Vincent, A. Pouey, D. Dallier, J. Sireix, A. Couarraze, J. Mathadam
    et F. Martin dit Leger.
    7 janvier 1784 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC495 Cote Externe :
Dates : 1784 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CONTRAT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON