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Articles d'archives

CC547

Analyse
    BAUX DES FERMES DE LA VILLE
    Bail à ferme pour l'année 1784 sur les balayures en faveur de J. Daleas et J. Laporte dit Sansot.
    21 janvier 1784 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC496 Cote Externe :
Dates : 1784 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CONTRAT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON