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CC573
Analyse PIECES RELATIVES A DIVERSES CHARGES ET REVENUS DE LA VILLE Minute du document-type concernant la liquidation de dettes suite à l'Arrêt du Conseil du 29 juillet 1666 portant vérification des dettes. 1 p. m. (incomplète)
DAA :
Ancienne cote :	CC522	Cote Externe :
Dates :	1666	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	MINUTE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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