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Articles d'archives

CC578

Analyse
    PIECES RELATIVES A DIVERSES CHARGES ET REVENUS DE LA VILLE
    Exploit d'huissier relatif à la contestation des grands fonciers et hauts taxés de la ville de Tarbes au sujet des mandements autorisés par les Consuls pour soutenir un procès dans lequel la ville n'a aucun intérêt.
    26 juin 1738 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : CC527 Cote Externe :
Dates : 1738 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : EXPLOIT D'HUISSIER Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON