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EE43
Analyse MARINE Arrêts du Conseil d'Etat du Roi défendant de faire abattre des arbres marqués du marteau de la marine avec état des arbres de la communauté de Hiis avec procès-verbal de visite et marquage des arbres du 22 juillet 1754 et signification du 26 avril 1756 aux communautés de Hiis et Montgaillard du présent arrêt. 23 juillet 1754. 2 p. m. et i
DAA :
Ancienne cote :	EE27/1 et 2	Cote Externe :
Dates :	1754	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ARRET; PROCES-VERBAL	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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