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EE9
Analyse CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION Extrait de l'ordonnance du Roi relative à la formation des régiments provinciaux. 1er décembre 1774. 1 p. i.
DAA :
Ancienne cote :	EE37	Cote Externe :
Dates :	1774	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ordonnance	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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