aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Délibérations

5744

    envoi de la délibération à l'assemblée générale.
Cote Archives : BB16 Etat : 1-BON ETAT
Date : 31/07/1789 Support : PAPIER
Pages (N° vue/Nb) : 16/4 Pages du registre
Texte de la délibération
    0
page précédente