aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Délibérations

5856

    Il a été décidé pour le 14 novembre, les élections de quatre officiers municipaux et de neuf notables.
    Nomination de commissaires délégués.
Cote Archives : BB16 Etat : 1-BON ETAT
Date : 06/11/1790 Support : PAPIER
Pages (N° vue/Nb) : 173/2 Pages du registre
Texte de la délibération
    0
page précédente