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Délibérations

6076

    le maire et les membres du conseil municipal prêtent le serment de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant.
Cote Archives : Rev D1 Etat : 1-BON ETAT
Date : 01/09/1792 Support : PAPIER
Pages (N° vue/Nb) : 15/2 Pages du registre
Texte de la délibération
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