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Délibérations

6278

    séance du 24 vendémiaire an II
    libération de Barthélémy Monet Saint Martin, noble et irrespectueux des principes revolutionnaires
Cote Archives : Rev D2 Etat : 1-BON ETAT
Date : 15/10/1794 Support : PAPIER
Pages (N° vue/Nb) : 12/3 Pages du registre
Texte de la délibération
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