aller au contenu
|
aller à la navigation
AvenioWeb
Menu général
accueil
identification
messagerie
aide ?
Chemin de navigation
Délibérations
7179
séance du 5 pluviôse an VI
rapport du sieur Ferrere sur deux pièces de terre situées sur la commune.
problèmes car cette terre est continuellement saccagée par les communes voisines : elle va être mise en ferme pour éviter ce problème, ainsi qu'une autre située à Laubadère, plus paiement des dépense qu'on occasionnés cette affaire.
Cote Archives :
Rev D4
Etat :
1-BON ETAT
Date :
24/01/1798
Support :
PAPIER
Pages (N° vue/Nb) :
103/2
Pages du registre
Voir le texte en pleine page
Texte de la délibération
0
page précédente
Menu : rechercher
Les fonds d'archives
Fonds et Versements
Registres numérisés
Documents iconographiques
Délibérations
Urbanisme
Bibliothèque - Presse
Bibliothèque
Presse
Index & thesauri
Édifices
Lieux
Personnes
Organismes
Autres index
Thesauri
Recherches globales
Sur le contenu des notices
Sur les index