Ancienne cote : FF56
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures
16 juin-8 juillet 1744-7 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF57
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de chemise
18 juin 1744-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF58
PIECES DE PROCEDURE concernant des dégâts fait par un troupeau de moutons
22-23 .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF59
PIECES DE PROCEDURE concernant des insultes sans raison
11-14 juillet 1744-2 p.m.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF60
PIECES DE PROCEDURE concernant un domestique qui a quitté son maître avant le te.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF61
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures
28 juillet-12 août 1744-8 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF62
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de payer le droit de péage appartenant à.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF63
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups de bâton
29-30 septembre 1744-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF64
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de milloc
20-21 octobre 1744-1 p.m.
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF65
PIECES DE PROCEDURE concernant des blessures à coups de bûches
20-27 octobre 174.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF66
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
1er-9 février 1745-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF67
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de fumier
29 mars-2 avril 1745-6 p.m. dont.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF68
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups
24 mai-2 juin 1745-5 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF69
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de fruits dans un verger
1-22 juillet 1745.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF70
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures au sujet d'une contestatio.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF71
PIECES DE PROCEDURE concernant une présomption de vol
29-31 décembre 1745-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF72
PIECES DE PROCEDURE concernant le vol d'une pierre qui guérit le mal des yeux
1e.....
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Ancienne cote : FF73
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de cuir de veau
3 juin 1746-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF74
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de bois dans un jardin
30 novembre 1746-3 .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF75
PIECES DE PROCEDURE concernant le non paiement d'un loyer
6 décembre 1746-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF76
PIECES DE PROCEDURE concernant une tricherie sur la nature de la viande
6-7 janv.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF77
PIECES DE PROCEDURE concernant des insultes et des coups et blessures
14-16 févr.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF78
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
1 mai-19 juin 1747-7 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF79
PIECES DE PROCEDURE concernant un adultère
15 mai 1747-1 p.m. .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF80
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de hardes et recel
28 mai 1747-4 janvier.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF81
PIECES DE PROCEDURE concernant un fait de libertinage
2 juin 1747-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF82
PIECES DE PROCEDURE concernant des réparations à faire sur une cheminée pour pré.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF83
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures
1-4 août 1747-4 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF84
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de sept gros oisons
24-25 août 1747-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF85
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de drap
13 septembre 1747-1 p.m......
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