Ancienne cote : FF116
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures
4-6 octobre 1752-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF117
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups sur une jument
15-18 octobre 1752-3 p.m.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF118
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de vêtements avec recel
20 décembre 1752-2.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF119
PIECES DE PROCEDURE concernant le vol d'une bourse au marché
19 janvier 1753-1 p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF120
PIECES DE PROCEDURE concernant des insultes et des coups et blessures
19-27 févr.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF121
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de haricots, de froment, de seigle et de m.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF122
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures sans raison
30 avril/1er m.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF123
PIECES DE PROCEDURE concernant une comparution
8 mai-18 juin 1753-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF124
PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité
24 juillet 1753-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF125
PIECES DE PROCEDURE concernant une évasion
27 juillet 1753-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF126
PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité
4 - 7 août 1753 -1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF127
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups
8-9 août 1753-3 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF128
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de grains
17 septembre 1753-7 octobre 1754.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF129
PIECES DE PROCEDURE concernant le vol d'un boeuf malade
9-22 septembre 1753-2 p......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF130
PIECES DE PROCEDURE concernant une procédure de justice
12 octobre 1753-24 novem.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF131
PIECES DE PROCEDURE concernant l'arrestation du Sieur CENAC pour avoir troublé l.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF132
PIECES DE PROCEDURE concernant une affaire de moeurs et un vol
3-4 mars 1754-3.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF133
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
22 mars-1er avril 1754-3 p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF134
PIECES DE PROCEDURE concernant une saisie de marchandises
26 mars 1754-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF135
PIECES DE PROCEDURE concernant le vol d'un chou
24 février-6 avril 1754-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF136
PIECES DE PROCEDURE concernant les boulangers qui n'ont pas porté le pain sur le.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF137
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups
26-27 juillet 1754-4 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF138
PIECES DE PROCEDURE concernant une diffamation et des injures publiques
2-3 sept.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF139
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups
2-13 septembre 1754-8 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF140
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures au sujet d'une barre tombée sur un pl.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF141
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
10 septembre - 7 décembre .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF142
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures
26 septembre - 7 octobre 1754 - 3 p.m.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF143
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
15-19 novembre 1754-3 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF144
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures et des diffamations
29 mars-10 avril .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF145
PIECES DE PROCEDURE concernant une affaire de moeurs
24-29 avril 1755-5 p.m......
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