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Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 604 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D1/11
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Rapport de la commission des finances de l'exercice 1856
Lycée impérial d'internes - Construction d'un grand bâtiment à trois étages - Substitution de la chaux hydraulique à la chaux grasse
Legs MASSEY - Offre de cession de tous les matériaux non employés etc. moyennant le prix de 2 000 F faite à la ville par M. DANIZAN, mandataire des héritiers naturels
Compte de gestion 1856 présenté par le receveur de l'hospice
Compte de gestion 1856 présenté par le receveur du bureau de bienfaisance
Approbation du compte de l'exercice 1856 présenté par le receveur de l'hospice
Approbation du compte de l'exercice 1856 présenté par le receveur du bureau de bienfaisance
Délibération qui approuve les recettes et dépenses présentés par le maire sur l'exercice 1856
Budget supplémentaire de l'année 1857
Voirie petite - Désignation de la largeur du chemin Mauhourat
Course de chevaux - Réclamation de l'administration supérieure contre l'obtention complète de la ville de Tarbes sous les allocations accordés pour le prix de course - Rejet
Cours d'eau - Réclamation du sieur Pujo tendant à obtenir le recouvrement du canal de l'Ayguerote sur une surface de seize mètres au quai des Capucins - Commission
Octrois - Réclamation de création d'un octroi de banlieue - Commission
Voirie urbaine - Indemnité dû à M. DALEAS, notaire pour cession de terrain à la voie publique
Voirie petite - Classement du chemn vicinal de TARBES à BORDERES
Voirie petite - Classement du chemin vicinal de TARBES à LALOUBERE
Église SAINT-JEAN - Retrait par la fabrique de la dite église d'un capital de 500F dû au Sieur BARON, facteur d'orgues pour avoir ajouté à l'orgue de la dite église un jeu de hautbois, indispensable à cet instrument
École impériale militaire de SAINT-CYR - Demande d'une bourse sollicité par la veuve Dupont en faveur de son fils
Poudrière quartier dit chemin de Vic - Bail à loyer consenti pour plusieurs années à l'administration des contributions indirectes
Cimetières - Concession à perpétuité de 3 mètres carrés de terrain dans le cimetière de la paroisse Saint Jean en faveur de la famille de Berens
Élections - Nomination des résidents et assureurs pour composer les bureaux
Cimetières - Concession à perpétuité de trois mètres carrés de terrain dans le cimetière SAINT JEAN en faveur de Mademoiselle Bernardine BEROUX.
Tauromachie : Courses de taureaux - Rejet de la demande formée par LARROQUE, ROZES et VITAL dans l'objet d'obtenir l'autorisation de construire un établissement destiné au dites courses car : _ les spectacles précédents n'ont pas eu de succès _ dangers pour les participants _ émotions pénibles pour spectateurs _ pas de retombées financières significatives pour la ville
Denrées soumises au droits d'octroi - Réclamation de plusieurs habitants du faubourg
Emprunt communal - Cahier de charges y relatif
Garde nationale - Habillement du tambour major - Allocation d'un somme de 20 F au Veuf Barragué ainé, Marchand Tailleur
Prestations - Côtes irrécouvrables de l'année 1856 admises en non-valeur
Taxe sur les chiens - sommes irrécouvrables - Remises en non valeur
Emprunt communal - Le conseil décide qu'il ne sera emprunté que 90 000 F
Promenade NAPOLEON, acquisition de 20 bancs pour les dites promenades
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