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Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 959 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D1/14
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Comptabilité communale - vote de fonds pour travaux supplémentaires
Petits polygones en face le quartier Soult - communication au conseil d'une lettre de Mr le Préfet et transport sur les lieux
Comptabilité communale - suite de la discussion du budget de 1876, frais de régie de l'octroi
Lecture de la lettre de Mr le Préfet autorisant la réunion du conseil
Hospice - virement de fonds : succession Bartalaix et journée militaires
Trottoirs - Traité passé avec la maison Pont-Ollion de Grenoble
Trottoirs - Observation d'un membre concernant l'entrepreneur de la ville, question du ciment Vicat employé
Octroi - Traité de bail passé avec SARNIGUET pour le N° 5
Police - Discussion de l'art. 7 du budget
Jardin MASSEY - Augmentation du traitement de Carrazé, jardinier chef
Instruction publique - Augmentation du traitement des instituteurs adjoints
Balayage public
Comptabilité communale - Ajournement du crédit de 3 000 F porté au N° 64 pour la reconstruction du mur nord du jardin Massey
Comptabilité communale - Impression des budgets
Comptabilité communale - Compte administratif présenté par Mr le Maire
Comptabilité communale - Compte rendu présenté par Mre le Receveur municipal
Hospice - budget
Bureau de bienfaisance - Budget
Concours régional agricole - lecture d'une lettre de Mr le Ministre du commerce et de l'Agriculture
Hospice - Renvoi à la commission des finances
Budget - Subvention à l'hospice, achat maison Carrère
Police - vote de la somme proposée par l'administration
Droits de place des bestiaux - le conseil après avoir entendu les observations de plusieurs supprime les droits
Petits polygones - Bande de 40 m de largeur située au nord du quartier SOULT
Petits polygones d'artillerie quartier Soult - aliénation de jouissance des terrains communaux
Les procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19 et 22 novembre 1875 sont adoptés
Etablissement des petits polygones au nord du quartier SOULT
Bail intervenu entre Mr le Maire et le sieur POUYFERRIE pour l'installation de l'école primaire élémentaire rue du GONNES
Bail intervenu entre Mr le Maire et Mr DIZAC pour la location du bureau d'octroi N° 3 rue de PAU
Ajournement de la décision GANOS JEAN condamné pour émission de fausse monnaie
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