aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 527 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D1/10
Page 10/18
<<<< 10 11 12 13 14 15 16 17 18


Décret spécial à la ville de Paris relatif à l'approbation pour cause d'utilité publique - Démarches à faire pour en obtenir l'application à la ville de Tarbes

Dons et legs - Acceptation du legs de la somme de 2 000 F fait en faveur du bureau de bienfaisance de la ville de Tarbes par Veuve Demoiselle Bernardine Lalanne

Dons et legs - Acceptation des legs de la somme d'environ 10 000 F fait en faveur des pauvres de la ville de Tarbes par Sieur M. Bernard Baron Safrané

Chemins vicinaux - Le conseil municipal vote la totalité de cinq centimes et des trois journées de prestations année 1855

Legs - M. Le maire est autorisée à demander la délivrance du legs fait en faveur de la ville par Sieur Placide Massey

Propriété communale - Dettes grevant la succession de sieur Placide Massey - Intérêts de la ville à défendre - Autorisation

Cours d'eau - Aqueducs à construire rue Soult

Voie ferrée - Commission chargée de s'occuper des intérêts de la ville en ce qui concerne des enquêtes ouvertes ou à ouvrir des chemins de fer

Voirie urbaine - Indemnité due au époux Pouyferrié pou cession de terrain à la rue Larrey

Voirie urbaine - Indemnité due au Sieur Doux pour cession de terrain à la voie publique - Dispense de la purge des hypothèques légales

Cours d'eau - Rapport de la commission chargée d'examiner les moyens propre à rendre les eaux de l'abattoir public

Boulangerie - Indemnité de 5F par chaque hectolitre de froment, employé à la fabrication du pain, au delà du nombre ordinaire accordé aux Boulanger de cette ville

Voyage de L.L M.M. Impériales à Bayonne - Proposition d"un membre dans cet objet de la nomination d'une commission chargée de se rendre auprès de leurs Majestés Impériales

Voie ferrée - Examen de documents relatifs à l'enquête ouvert sur le projet de construction d'un chemin de fer de Tarbes à Agen - Voeu émis pour que la station du chemin de fer soit formée au nord et vers le centre de la ville

Boulangerie - Commission chargée d'examiner diverses constructions relatives à la réglementation de la Boulangerie

Voirie urbaine - Projet d'acquisition des maisons Veuve Teisseyre et Lagardère nécessaires au percement d'une rue en prolongement de la rue neuve Lauga - Rapport d'une commission

Cours de musique - Ordonnancement de la somme de 50 F en faveur de M. Comboul, directeur d'un cours de musique à l'école primaire Supérieure

Jardin Massey - Ajournement des propositions faites par M. Dazet

Projet de construction d'une maison d'arrêt - Proposition de M.. Dazet - Commission

Cimetières - Concession à perpétuité de 4m 50 carrés de terrain dans le cimetière de la paroisse Saint-Jean en faveur de M. Joséphine Bartalaix

Voie ferrée - Voeux émis pour que le gouvernement adopte promptement les mesures nécessaires pour la construction d'une ligne de fer d'Auch à Grizolles

Voie ferrée - Voeu émis pour que le gouvernement adopte promptement les mesures nécessaires pour la construction d'une ligne de fer devant former l'embranchement de Mont de Marsan à Tarbes et pour que la station des chemins de fer à établir à Tarbes soit construite vers le centre et au Nord de la ville

Voie ferrée - Voeu émis pour que le gouvernement adopte promptement les mesures nécessaires pour la construction d'une ligne de fer de Toulouse à Bayonne avec embranchement établissant une communication entre la France et le Léminale Espagnole par la grade de garantie et de la vallée d'adresses

Voie ferrée - Projet d'une ligne de chemin de fer devant relier la France à l'Espagne - Démarches à faire pour obtenir à ce sujet, l'ouverture d'une enquête dans plusieurs départements voisins

Arboriculture - Proposition de M. Dubouil professeur au conservatoire des arts et métiers de Paris

Propriété communale - Commission chargée de veiller à l'entretien des biens legués à la ville par Sieur M. Placide Massey

Musée - Propositions de M. Mège de Toulouse - rejet (objets archéologiques)

Justices de paix - Entretien du mobilier mis à la charge des communes, chefs lieux de cantons - Vote de fonds

Logements insalubres - Assainissement - Commission

Cours d'eau - Recherche à faire pour l'introduction d'un filtre d'eau dans la rue Sainte-Catherine
Page 10/18
<<<< 10 11 12 13 14 15 16 17 18