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Le métrage est calculé seulement sur le total puisque les documents ont été dépouillées pièce à pièce

Série BB

Administration communale

Le groupe correspondant à la série BB au premier chef comprend les délibérations des conseils locaux. Depuis le début du XVIIe siècle jusqu’aux dernières années de l’Ancien Régime, ces collections si précieuses pour l’histoire de la ville sont sans lacunes importantes. Un petit fonds relatif à l’organisation administrative vient compléter l’intérêt d’une collection presque ininterrompue. Ces documents ont été compulsés pour écrire ce que nous connaissons de l’histoire de Tarbes. Mais, avec l’apport d‘un dépouillement systématique et la recherche informatique, ils peuvent aujourd’hui servir de support pour une analyse plus précise et couvrir d’autres domaines d’exploitation.

·Délibérations du corps de villeBB1 - BB161614-1792

·Actes du consulatBB17 - BB191541-1722

·Nominations et élections aux charges municipalesBB20 - BB331722-1788

·Réunions des OfficesBB34 - BB361759-1778

·Administration de la communeBB38 - BB411763-1780

1,05 ml

REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE

1614 - 1792

BB1*1er janvier 1614 - 3 août 1618

BB2*avant le 9 janvier 1632 - 1er janvier 1663

BB3*2 janvier 1663 - 23 décembre 1672

BB4*avant le 31 juillet 1671 - 1er septembre 1673

BB5*11 décembre 1673 - 6 septembre 1680

BB6*1er octobre 1680 - 29 février 1688

BB7*1er janvier 1691 - 1er janvier 1697

BB8*avant le 15 janvier 1729 - 5 janvier 1747

BB9* 23 décembre 1749 - 12 mars 1756

BB10*26 mars 1756 - 30 décembre 1764

BB11*7 janvier 1765 - 12 janvier 1768

BB12*avant le 15 janvier 1768 - 12 mars 1771

BB13*15 mars 1771 - 2 novembre 1779

BB14*26 novembre 1779 - 26 mai 1783

BB15*22 juin 1783 - 31 janvier 1789

BB16*23 mars 1789 - 17 juillet 1792

ACTES DU CONSULAT

1541 - 1722

BB17Hommage fait par la ville de Tarbes au roi de Navarre, comte de Bigorre pour la

seigneurie de Montagnan, Las Barthes, 1541, 1 p.m.

BB18Hommage de la ville de Tarbes au roi pour les terroirs de Montagnan et de Las

Barthes, 25 septembre 1666, 1 p.m.

BB19Expédition d'un hommage de la ville de Tarbes pour les seigneurs de Montagnan

et Las Barthes, 10 décembre 1722, 1 p.m.

NOMINATIONS ET ELECTIONS AUX CHARGES MUNICIPALES

1722 - 1788

BB20Extrait du registre des délibérations de la ville de Tarbes relatif à la nomination

de M. Cazenove à la charge de Syndic, 14 novembre 1722, 1 p.m.

BB21Pièces relatives à la nomination de M. Cazenove à la charge de 1er Consul,

5-20 janvier 1738, 4 p.m.

BB22Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant l'élection des officiers municipaux

à la place de la vente des offices, 9 mai 1738, 1 p.m .

BB23Correspondance de monseigneur l'évêque de Tarbes adressée à

M. Casenove relative aux élections consulaires, 13 janvier 1739, 1 p.m.

BB24Correspondance de monseigneur l'évêque de Tarbes adressée à

M. Casenove avocat au Parlement relative à la nomination du

receveur des décimes, 7 mars 1739, 1 p.m.

BB25Pièces relatives à l'annulation de l'élection de quatre consuls et à

la convocation pour une nouvelle élection, 1er-10 janvier 1741, 2 p.m.

BB26Extrait du registre des délibérations de la ville de Tarbes relatif à

l'élection de huit électeurs et de quatre consuls, 27 décembre 1741, 1 p.m.

BB27Procès-verbal de nomination du trésorier Jean Bérous, 2 janvier 1742, 1 p.m.

BB28Procès-verbal relatif à l'élection de M. Izaute en tant que député du corps des

marchands pour l'élection du corps des notables de la ville de Tarbes,

31 juillet 1765 - 1 p.m.

BB29Correspondance de M. de Lacay adressée à M. les maire, échevins et au corps de

ville de Tarbes demandant son remplacement dans le corps des notables,

18 janvier 1772, 1 p. m.

BB30Ordonnance du Roi portant nomination du corps municipal de la ville de Tarbes

29 octobre 1772, 1 p. i. et m.

BB31Pièces relatives au remplacement de deux conseillers politiques,

12 août-7 novembre 1783, 2 p.m.

BB32Correspondance de Mr le baron de Breteuil adressée à Mrs les officiers municipaux

de la ville de Tarbes portant nomination du sieur de Mascaras, lieutenant

particulier en tant que maire, 17 mars 1785, 1 p.m.

BB33Correspondance de M. le baron de Breteuil adressée à M. les officiers municipaux de

la ville de Tarbes portant nomination du Sieur Lacay conseiller au sénéchal en tant

que maire, 29 février 1788, 1 p.m.

REUNION DES OFFICES

1759 - 1778

BB34Correspondance adressée à M. de Verges, subdélégué concernant la réunion au corps de

ville de Tarbes de l'office de Consul dont avait été pourvu le Sieur Maille, 17 octobre 1759, 1 p.m.

BB35Correspondance adressée aux consuls de la ville de Tarbes concernant la réunion des offices créés

par l'édit de novembre 1771, 21 juin 1772, 1 p.m.

BB36Pièces relatives à la réunion des offices municipaux de la ville de Tarbes pour la somme de 4000 livres, 4-12 septembre 1778, 6 p.m.

ADMINISTRATION DE LA COMMUNE

1763 - 1780

BB37Copie de la correspondance écrite par M. les fermiers généraux à M. Gonet,

inspecteur des Domaines d'Allée de Paris relative à l'examen des délibérations

et sentences du greffe de l'Hôtel de ville, 5 décembre 1763, 1 p.m.

BB38 Arrêt de la Cour du Parlement interprétant les articles des édits de 1764 et 1765

concernant l'administration municipale dans les villes et bourgs du royaume,

7 mai 1766, 1 p.i.

BB 39Pièces relatives à la nouvelle organisation municipale et nomination des membres du

corps municipal et du conseil politique de la ville de Tarbes, 25 août-21 octobre 1780, 3 p.m.

BB40Copie d'une correspondance adressée à M. de Fornetz relative à son titre de Maire honoraire

de la ville de Tarbes, 29 juillet 1780, 1 p.m.

BB41Papier à en tête de la ville, s.d.